Mentions légales
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1. Éditeur du site
Le site posuro.fr (ci-après « le site ») est édité par :
- Entrepreneur : Anass HANI, EI, exerçant sous le nom commercial « Posuro »
- Statut : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- Adresse : 107 rue Jean Catelas, 95340 Persan, France
- SIREN : 912123056 – SIRET : en cours d'attribution (réimmatriculation au RNE en cours)
- Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE)
- TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- Adresse électronique : contact@posuro.fr
- Téléphone : +33 6 98 18 55 88
- Directeur de la publication : Anass HANI
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Site : www.shopify.com/fr
3. Responsabilité élargie du producteur (REP)
Éléments d'ameublement : éco-organisme Ecomaison – identifiant unique (IDU) : en cours d'attribution.
4. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont nous relevons, en vue de la résolution amiable d'un litige, après avoir tenté de le résoudre directement auprès de notre service client par une réclamation écrite :
Le médiateur de la consommation auquel nous adhérons est en cours de désignation ; ses coordonnées seront indiquées ici. En attendant, toute réclamation peut nous être adressée à contact@posuro.fr.
5. Propriété intellectuelle
Les textes, photographies et éléments graphiques du site sont protégés. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
6. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles et l'utilisation des cookies sont décrits dans notre politique de confidentialité.
7. Contact
Pour toute question : contact@posuro.fr ou par courrier à l'adresse indiquée ci-dessus.